Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PORTES DU MERCANTOUR
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LES PORTES DU MERCANTOUR

Numéro de dépôt :
3220215
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
11/04/2013
LES PORTES DU MERCANTOUR de SOCIETE ANONYME D\'ECONOMIE MIXTE LES PORTES DU MERCANTOUR

Présentation de la marque LES PORTES DU MERCANTOUR

Déposée le 11 avril 2003 par la société SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LES PORTES DU MERCANTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LES PORTES DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LES PORTES DU MERCANTOUR domicilié(e) Centre administratif de Valberg, ,06470 VALBERG - 06470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 309 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque LES PORTES DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES DU MERCANTOUR est expirée depuis le 11 avril 2013.

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LES PORTES DU MERCANTOUR a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE MOUNIER


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LES PORTES DU MERCANTOUR - Centre administratif de Valberg, ,06470 VALBERG - 06470 - France - SIREN 435309257


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Livres, journaux, périodiques, brochures, magazines, brochures touristiques ; cartes postales, affiches, prospectus, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le bureau et le ménage ; timbres-poste, calendriers, almanachs, albums. Services de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tacts, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion (distribution) d'échantillons ; démonstration de produits ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil de données dans un fichier central ; tenues de livres ; location d'espaces publicitaires. Agence de logement (propriétés immobilières) ; location d'appartements ; agences immobilières ; gérances d'immeubles ; gérances de biens immobiliers. Transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Réservations pour le transport ; information en matière de transport ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; transport de passagers ; réservations de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus ; location d'automobiles ; visites touristiques. Education et divertissements ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, journaux, périodiques, brochures, magazines, brochures touristiques ; publication de livres, journaux, périodiques, brochures, magazines, brochures touristiques ; information en matière de divertissement ; prêt de livres ; production de spectacles et de films ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; divertissement radiophonique ou par télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; service de musée, organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, symposium, séminaires ; organisation d'exposition à but culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; camps de vacances ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipements pour les sportifs ; organisation de spectacles. Agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ; services de motels ; pensions ; réservations de pensions ; réservation d'hôtels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.